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Évaluation des véhicules récréatifs: Québec fait volte-face

En attendant d'élaborer un «Red book du VR»,... (Photo Rocket Lavoie, Le Quotidien)

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En attendant d'élaborer un «Red book du VR», on appliquera une dépréciation annuelle sur le prix de vente à neuf. On révisera les 2000 transactions de VR usagés depuis juin.

Photo Rocket Lavoie, Le Quotidien

Myriam Ségal
Le Quotidien

Une faute ne devient une erreur que si l'on refuse de la corriger!» John F. Kennedy faisait ainsi l'éloge du «U-Turn». Revenu Québec, que je fustigeais il y a quelques semaines pour une règle absurde que l'organisme ne daignait pas expliquer, rectifie le tir spectaculairement.

L'organisme a décidé, en juin, de ne plus se casser la tête avec la valeur réelle des motorisés usagés. Il imposait dorénavant la taxe de vente du Québec (TVQ) sur une valeur fictive au pied linéaire, peu importe le luxe du véhicule et sa valeur. Un motorisé acheté neuf en 2009 à 110 000$, revendu 78 000$ en 2011, était taxé comme s'il valait 140 000$: 6000$ de plus que prévu! Effet pervers: ceux qui achetaient un motorisé de luxe payaient moins que leur dû; les modestes casquaient plus.

Un porte-parole de l'Agence avait affirmé le plus sérieusement du monde qu'elle n'avait pas à justifier ses règles internes.

Le grand patron de Revenu Québec, Jean St-Gelais, a fait amende honorable vendredi, sans chercher d'excuse. Il abandonne la règle de juin. En attendant d'élaborer un «Red book du VR», on appliquera une dépréciation annuelle sur le prix de vente à neuf. On révisera les 2000 transactions de VR usagés depuis juin. Si l'acheteur a trop payé, on le remboursera. S'il a économisé, on ne le taxera pas.

Transparence

Revenu Québec estime perdre 1,5 M$ par an en taxes sur les VR: elle craint qu'une part des transactions se fasse au noir. Mais mieux vaut encaisser la perte pour quelques mois que de taxer injustement.

Des fiscalistes lui reprochent d'obliger parfois les citoyens à contester pour obtenir des explications. Il s'avère alors souvent plus économique de payer la taxe que d'avoir raison en cour.

Le grand patron de Revenu Québec s'inscrit en faux. Son Agence sera transparente, toujours prête à expliquer ses règles. Son porte-parole fut «mal informé» lorsqu'il a invoqué une opaque règle interne. Qu'importe le refus de crucifier publiquement l'agent de relations publiques! La déclaration officielle du grand patron laisse entrevoir un souffle nouveau.

M. St-Gelais fut le chef de l'Autorité des marchés financiers, ternie par le scandale Norbourg. On l'a nommé au Revenu il y a quelques mois pour «redynamiser les revenus». L'euphémisme laissait craindre plus de voracité et d'opacité.

Avec ce demi-tour et ces déclarations, le nouveau «boss» affirme que cela ne se fera pas à n'importe quel prix, n'importe comment. Et la salve ne vise pas tant les citoyens que la machine administrative.




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